Conseil Municipal du 21 avril 1987




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W24 Page 108Séance du 21 Avril 1987 - Registre 137W24 Page 108 - Délibération
137W24 Page 110Avenant à convention concernant les stagiaires TUC pris dans les services municipaux - Registre 137W24 Page 110 - Délibération
137W24 Page 111Attribution prime de technicité aux agents des services techniques pour l'année 1987 - Registre 137W24 Page 111 - Délibération
137W24 Page 113Personnel communal - Protection sociale des agents non titulaires - Registre 137W24 Page 113 - Délibération
137W24 Page 114Locaux communs résidentiels des groupes Noue-Brossard er Schlosser appartenant à L'OPMHLM - Convention de gestion - Registre 137W24 Page 114 - Délibération
137W24 Page 116Approbation de baux pour 2 appartements propriété de la commune rue Jonas - Registre 137W24 Page 116 - Délibération
137W24 Page 117Approbation d'un bail propriété de la commune rue Marcombe - Registre 137W24 Page 117 - Délibération
137W24 Page 118Budget de L'OPMHLM pour 1987 - Avis du Conseil Municipal|-|Poarticipation de la ville de Chelles au salon du CNIT pour tenue d'un stand - Registre 137W24 Page 118 - Délibération
137W24 Page 119Proposition de tarifs pour le séjour de paques à Hossegor - Registre 137W24 Page 119 - Délibération
137W24 Page 120Transports scolaires - Approbation d'un contrat avec la Sté Voyages Van Hillet - Registre 137W24 Page 120 - Délibération
137W24 Page 121Fermetures et ouvertures de classes - Avis du Conseil Municipal - Registre 137W24 Page 121 - Délibération
137W24 Page 123Séjour classe de découverte - Demande de réduction pour enfants revenant à Chelles avant la fin du séjour|-|Projet d'extension de l'Hôtel de Ville - Approbation du dossier d'execution de la 1ère tranche dossier de consultation des entreprises - Registre 137W24 Page 123 - Délibération
137W24 Page 125Travaux de réfection de l'église St André - Demande de subvention complémentaire - Registre 137W24 Page 125 - Délibération
137W24 Page 127Construction de la base de canoë-kayak quai Auguste Prévost - Registre 137W24 Page 127 - Délibération
137W24 Page 128Projet de réfection des façades de l'école maternelle Pasteur et du conservatoire de musique - Registre 137W24 Page 128 - Délibération
137W24 Page 129Construction d'un terrain de football stabilisé stade M. GROUSELLE et terrain de jeux sur terrain de sports annexe au collège Beau Soleil - Approbation du dossier d'exécution - Registre 137W24 Page 129 - Délibération
137W24 Page 131Batiment administratif - Foyer de jour rue des frères Verdeaux contrat d'entretien de l'ascenseur SORETEX|-|Contrat d'entretien d'un photocopieur a passer avec la Sté R.M.B. - Registre 137W24 Page 131 - Délibération
137W24 Page 132Contrat d'entretien du conditionneur AIRWELL par la Sté NEWAIR - Registre 137W24 Page 132 - Délibération
137W24 Page 133Convention avec la Sté AUBINE pour location de conteneurs - Registre 137W24 Page 133 - Délibération
137W24 Page 134Tarifs de la piscine - Registre 137W24 Page 134 - Délibération
137W24 Page 135Tarifs de l'école multi-sports - Registre 137W24 Page 135 - Délibération
137W24 Page 137Tarifs de stages de glisse|-|Modification des tarifs des droits de place au marché public - Registre 137W24 Page 137 - Délibération
137W24 Page 138Tarifs des concessions et taxes funéraires - Registre 137W24 Page 138 - Délibération
137W24 Page 139Nouveau contrat avec la Sté des Pompes Funèbres Générales - Registre 137W24 Page 139 - Délibération
137W24 Page 142Convention d'occupation des locaux du Fort de Chelles avec la STELF - Registre 137W24 Page 142 - Délibération
137W24 Page 143Aménagement de terrains en vue de la création d'activités artisanales commerciales et industrielles rue du Gendarme Casterment - Expropriation - Registre 137W24 Page 143 - Délibération
137W24 Page 144Demande d'achats des documents du POS - Fixation du prix - Registre 137W24 Page 144 - Délibération
137W24 Page 145Convention avec L'ADESA pour l'exécution des travaux de nettoiement - Registre 137W24 Page 145 - Délibération
137W24 Page 146Convention d'utilisation du gymnase du centre d'intervention principal n°8 de Chelles et cession terrains et batiments CIP 8 - Registre 137W24 Page 146 - Délibération
137W24 Page 149Budget primitif 1987 - Registre 137W24 Page 149 - Délibération
137W24 Page 151Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W24 Page 151 - Délibération
137W24 Page 152Communications diverses|-|Dénomination de la maison de quartier des Coudreaux - Registre 137W24 Page 152 - Délibération